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299 résultats trouvés pour«base du montant de la facture constitué»

Le groupe EDF (4 résultats)

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Vous pouvez également consulter à moment votre échéancier directement dans la rubrique Facture de... Un moyen de payer ses factures EDF, l' échéancier de paiement est adressé aux clients mensualisés et fonctionne sur la base d' une estimation ou de l' historique de votre consommation annuelle. Vous êtes prélevé, pendant 10 mois, du même montant à date fixe, puis nous vous adressons une facture de régularisation et un échéancier actualisé pour l' année suivante.

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Nos processus d'achat EDF

Un financement prélevé sous la forme d' une micro commission sur le montant de la facture. Les contrats types sont constitués... Les CGA Simplifiées et les CGA Petites Commandes, adaptées aux marchés de montants plus modestes... Le Reverse Factoring- ou l' affacturage inversé collaboratif- offre la possibilité à nos fournisseurs de demander le paiement anticipé de leurs factures- avant la date d' échéance contractuelle et moyennant une micro commission -,dès la validation, par EDF, des prestations prévues et de l' émission du bon à payer.

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Un financement prélevé sous la forme d' une micro commission sur le montant de la facture. Les contrats types sont constitués... Les CGA Simplifiées et les CGA Petites Commandes, adaptées aux marchés de montants plus modestes... Le Reverse Factoring- ou l' affacturage inversé collaboratif- offre la possibilité à nos fournisseurs de demander le paiement anticipé de leurs factures- avant la date d' échéance contractuelle et moyennant une micro commission -,dès la validation, par EDF, des prestations prévues et de l' émission du bon à payer.

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Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

clients mis en situation délicate en raison de une facture d' un montant élevé atypique et /... Pour la Direction Commerce, il s' agit de: -généraliser les actes de prévenance sur les factures de montants élevés atypiques: ceci est valable pour la clientèle des particuliers et des professionnels... Elles se plaignent de factures de dépassement élevées, notamment quand le compteur vient d' être changé et que le nouveau compteur facture les dépassements différemment.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur dans les conditions définies à l' article X des présentes conditions générales sont contrôlées par l' acheteur sur la base de ces données de comptage... Article X- Paiements Le producteur établit ou fait établir par une personne morale dûment habilitée des factures (calculées avec les règles d' arrondis de l' annexe 2) sur la base des données de comptage relevées par le gestionnaire de réseau concerné.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée. Une ré- estimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe.

Entreprises (43 résultats)

Conditions standard de livraison

Le montant des frais de gestion facturés directement par le Distributeur figure au Catalogue des Prestations sous le titre" Frais liés au déplacement d' un agent assermenté" .5 Exploitation... a) des prestations de base, non- facturées car couvertes par le Tarif d' Acheminement; et b) des prestations payantes, facturées.

2018_developpement_économique_Meuse_et_Haute_Marne

EDF A CONSTRUIT EN HAUTE MARNE UNE INSTALLATION DÉDIÉE Cette base de maintenance de Saint... Ces deux ouvrages constituent des gages supplémentaires d' une présence durable d' EDF sur le territoire. 04 / Faits marquants Rapport d' activités 2017 En 2017... Première bénéficiaire de ce service, la base de maintenance de Saint Dizier d' EDF devrait servir de banc d' essai à une prestation qui, demain, pourrait intéresser l' Andra pour la construction, puis l' exploitation de Cigéo.

2018_developpement_économique_Meuse_et_Haute_Marne

Le premier béton de cette base de maintenance de Saint Dizier a été coulé en avril 2016. La base accueillera des outillages, des pièces et des matériels provenant des centrales nucléaires d' EDF, pour qu' ils y soient entretenus, requalifiés, entreposés, et rendus disponibles pour d' autres opérations de maintenance.

Guadeloupe (4 résultats)

Tarifs et catalogues de prestations | EDF Guadeloupe

Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE... Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE... Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE.

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Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

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Guyane (4 résultats)

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Saint-Pierre et Miquelon (5 résultats)

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Presse (50 résultats)

cgv inf300 janv2016

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

cgv gaz naturel inf300 71116

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

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