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108 résultats trouvés pour «mode de facturation»

Chaque client peut ensuite choisir librement son mode de facturation: payer par mois exactement ce qui a été consommé ou lisser les paiements sur l' année. Si besoin.

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les quantités mesurées sont corrigées, avant facturation... VIII- 1 Modalités de rémunération VIII- 1- 1 Hiver tarifaire et périodes Lorsque l'un des modes" Continu" est retenu pour le fonctionnement de l' installation, le producteur peut choisir les dates de début et de fin de l' hiver tarifaire, conformément à l' Arrêté.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

note 2 2 3 .)Ces protocoles ou conventions définissent en particulier les modes de valorisation et de facturation de ces opérations. -Les recettes de l' activité Transport résultent des montants effectivement facturés aux clients tiers éligibles ayant opté pour un Contrat d' accès au réseau de transport (Cart) et des recettes enregistrées dans cadre de la mise en oeuvre des protocoles.

Cogénération - Conditions générales

les quantités mesurées sont corrigées, avant facturation... VIII- 1 Modalités de rémunération VIII- 1- 1 Hiver tarifaire et périodes Lorsque l'un des modes" Continu" est retenu pour le fonctionnement de l' installation, le producteur peut choisir les dates de début et de fin de l' hiver tarifaire, conformément à l' Arrêté.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Avec Edison, les relations ont plutôt porté sur un échange de bonnes pratiques autour de principes et méthodologies des différents modes de résolution des litiges... Liberté de recours à ce mode amiable de résolution des litiges... D' autre part, la facturation des pertes non techniques, notamment pour des réglages erronés de transformateurs de courant, est à fait incomprise des entreprises concernées par de grosses factures rétroactives.

Annexes

note 2 2 3 .)Ces protocoles ou conventions définissent en particulier les modes de valorisation et de facturation de ces opérations. -les recettes de l' activité Transport résultent des montants effectivement facturés aux clients tiers éligibles ayant opté pour un Contrat d' accès au réseau de transport (CART) et des recettes enregistrées dans cadre de la mise en oeuvre des protocoles.

Quarterly financial information at 30 September 2014 VF

Nouvelle construction tarifaire par empilement des coûts La réforme du mode de calcul des tarifs réglementés de vente d' électricité s' est concrétisée avec la publication d' un décret en date du 28 octobre 2014 mettant en oeuvre... Ce nouveau mode de er calcul est entré en vigueur le 1 novembre 2014 avec la publication de l' arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux tarifs réglementés de vente de l' électricité.

Information financière trimestrielle au 30 septembre 2014

Nouvelle construction tarifaire par empilement des coûts La réforme du mode de calcul des tarifs réglementés de vente d' électricité s' est concrétisée avec la publication d' un décret en date du 28 octobre 2014 mettant en oeuvre... Ce nouveau mode de er calcul est entré en vigueur le 1 novembre 2014 avec la publication de l' arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux tarifs réglementés de vente de l' électricité.

Temps forts 2009

Les équipes d' EDF y Andromède, un nouvel éco-quartier pour un nouveau mode de ville Éco quartier Andromède... Objectifs: vérifier les solutions techniques et les modèles économiques mais aussi l' acceptation par la société de ce nouveau mode de transport durable... Certains véhicules utilisent un système de charge communicant développé par EDF qui, en la sécurité d' alimentation, assure la communication entre la prise et le véhicule, identifie celui -ci et permet la facturation de l' énergie.

Hydraulique - Conditions générales

les quantités mesurées sont corrigées, avant facturation... Ils seront majorés de la TVA en vigueur à moment de la facturation, à exception de producteurs bénéficiant de la franchise fixée par l' article 293 B du code général des impôts... dans la facturation soit en hausse... ou modification significative du mode d' exploitation (changement des débits réservés.

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