Résultats

1226 résultats trouvés pour « relatif au respect »

Déclaration d'un événement significatif pour la sûreté de niveau 1 relatif au non-respect des spécifications techniques d'exploitation | EDF FR

Déclaration d' un événement significatif pour la sûreté de niveau 1 relatif au non- respect des spécifications techniques d' exploitation... Le 31 décembre 2021, la direction de la centrale nucléaire du Tricastin a déclaré à l' Autorité de sûreté nucléaire un événement significatif pour la sûreté relatif au non- respect d' une spécification technique d' exploitation du réacteur n° 1 concernant l' indisponibilité d' un des paramètres mesurant le flux neutronique.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire du Tricastin
  3. Les actualités de la centrale nucléaire du Tricastin

Wochenblatt "Eclairage Hebdo" 12. Juni 2020

un événement significatif transport relatif à un non- respect d' un seuil de contamination surfacique sur du matériel de maintenance contenu dans des caisses transportées à intérieur de un contenair expédié au CNPE de Flamanville. Un contrôle radiologique a été réalisé sur le matériel, à la réception du colis, et a montré des valeurs de contamination supérieure à l'une des limites règlementaires fixées pour le transport de ce type de colis.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

de communiquer à l' Entreprise toute information utile relative à respect de l' environnement (engagements existants... RESPECT DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LE TITULAIRE AU TITRE DE LA MIEUXDISANCE A chaque écart constaté sur un engagement du Titulaire relatif aux critères de mieux.

Clause environnementale [pdf]

La Société a donc entrepris d' identifier dans le processus de contractualisation et d' exécution de ses marchés les points sensibles au regard du respect de l' environnement et en particulier ceux relatif à la maîtrise des déchets et à l' utilisation des produits chimiques... de communiquer à la Société toute information utile relative à respect de l' environnement (engagements existants.

Rapport financier semestriel juin 2007

le 26 juillet 2007, d' une plainte relative à respect de l' article 2 de la décision du 28 juin 2007. qui enjoignait à EDF de" négocier de bonne foi avec Direct Energie.

Guide Biodiversité Hydraulique

-des points de contrôle et justificatifs relatifs à respect de engagements contractuels. EXEMPLE du site de la grande creuse N° 3 La présence de chauve souris dans les galeries d' un barrage EDF a suscité un intérêt particulier. Le fait que le barrage se situe sur un site Natura 2000 (SIC de la Grande Creuse) a permis à EDF de signer un contrat et de respecter les engagements suivants.

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

Enfin, open data et big data soulèvent des enjeux relatifs à respect de la vie privée et à la protection des données personnelles. Adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) renforce la data protection concernant des individus à sein de l' Union européenne.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

TRV Electricité : collectivité, pouvez-vous en bénéficier ?

La loi n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 relative à l' énergie et au climat redéfinit le périmètre des clients non domestiques éligibles au Tarif Réglementé de Vente d' électricité (la loi n' a pas d' impact pour les clients domestiques au Tarif Réglementé de Vente d' électricité... *Vous devrez attester du respect des critères d' éligibilité au Tarif Réglementé de Vente (moins de 10 salariés et moins de 2 millions d' euros de chiffre d' affaires, de recettes ou de bilan) en contactant votre fournisseur.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Electricité & Gaz
  4. Tarifs réglementés

Facture électricité Tarif Bleu > 36 kVA | EDF Collectivités

Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Collectivités qui vous conseille et assure la gestion de votre contrat, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures, les offres d' électricité et de gaz naturel... Il s' agit des informations relatives à vos données de comptage et à la puissance souscrite.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Gestion et factures
  4. Comprendre et gérer votre facture
  5. Comprendre vos factures

Notre responsabilité | EDF Cyclife

Rapport annuel d' information du public relatif à l' installation nucléaire de Centraco (Gard. Retour à l' accueil... Grâce à ses activités sur le site de et, les Cyclife France réduit le volume et conditionne les matières et les déchets radioactifs pour limiter leur place dans les centres de stockage de l' Andra.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife
  3. Notre organisation
  4. Cyclife France
  5. Qui sommes-nous ?

Prestations sur sites | EDF Cyclife

Les machines mobiles conçues par Cyclife France permettent de les conditionner dans le respect de spécifications rigoureuses avant expédition à l' ANDRA... conforme aux prescriptions relatives aux transports (ADR. Retour à l' accueil... Des prestations sur sites adaptées aux besoins... Le déchet ultime est conditionné dans un conteneur en béton renforcé par une protection radiologique en acier, fabriquée à, lorsque cela est possible.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife
  3. Notre organisation
  4. Cyclife France
  5. Nos solutions

CENTRACO : indisponibilité temporaire de mesures d'activité des aérosols du conduit du dispositif de fusion | EDF Cyclife

Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021. Retour à l' accueil... Des dispositifs de filtration de haute efficacité ou par procédé chimique installés en amont de rejets ainsi qu' une surveillance des activités rejetées, garantissent le respect strict des seuils de rejet autorisés.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife
  3. Nos actualités

Mentions légales | Musée Electropolis

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Il s' agit d' un bloc de données qui n' est pas utilisé à des fins d' identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

  1. Edf.fr
  2. Musée Electropolis

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail https://africa-pulse.edf.com à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... EDF a pris la décision de nommer un correspondant informatique et libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

Mentions légales | Urbanomy

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Urbanomy à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Urbanomy font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Urbanomy.

  1. Edf.fr
  2. Accueil

Mentions légales | Edvance

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Edvance à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Edvance a nommé un Délégué à la protection des données (DPO) chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise.

  1. Edf.fr
  2. Edvance

Mentions légales | Hynamics

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Hynamics à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Mentions légales | Exaion

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Exaion à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Informations Légales | Côte d'Ivoire

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site Internet https://cotedivoire.edf.com à partir de un autre Etat que la France ou situé hors Union Européenne, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet https://cotedivoire.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Saisissez votre texte :
Haut de page